TOUJOURS RESTER FAIR-PLAY !

Il existe une exception au universel qui est toutefois souvent utilisée à tort : le . Selon ce droit, il est possible d’avoir recours à des œuvres protégées par le si cela sert un usage dans le cadre de citations. Il peut s’agir de , d’informations, , ou d’un documentaire qui traite du sujet en question. Dans des pays comme les États-Unis et Israël, les citations sont également autorisées dans les supports d’enseignement et de formation continue, de même que via les outils de recherche.

Ce concept s’appelle fair use (que l’on pourrait traduire par « usage loyal »). Le principe est toujours le même : l’œuvre citée doit être utilisée dans le cadre d’une œuvre distincte sur le sujet. Une utilisation en dehors de cet environnement contextuel, autrement dit un « », est interdite. Il n’existe certes aucune règle stricte déterminant l’importance de la citation dans une œuvre, mais en cas de litige, un emprunt trop conséquent ne peut plus être considéré comme « fair use ». En effet, on ne peut pas utiliser dans son propre intérêt un matériel étranger à des fins décoratives. Comme toujours, les conditions et les interprétations diffèrent d’un pays à l’autre. Il faut donc étudier au cas par cas si et dans quelle forme une utilisation d’un matériel vidéo est possible à titre d’emprunt afin d’éviter une douche froide.

Nous serons ravis de vous aider dans cette démarche.
Pour tout renseignement, s’adresser à rightsclearance@framepool.com