Il arrive qu’il soit impossible de déterminer les détenteurs de droits. La plupart du temps, c’est dû au fait que l’identité des personnes photographiées ou filmées ne peut pas être établie. Ou bien que la personne en question reste injoignable, malgré les tentatives répétées. Ou encore que la date et le lieu du décès sont inconnus, rendant inapplicables les .

Mais alors, ça veut dire que ces images sont inutilisables ? Pas forcément : grâce à notre savoir-faire et à notre expérience, nous savons parfaitement évaluer un risque. Et si ce dernier est élevé, vous n’avez même pas besoin de monter au casse-pipe. Nous vous proposons en effet une exemption des droits qui vous dégagera de toute responsabilité : toutes les éventuelles actions en dommages et intérêts seront adressées directement à Framepool.

Le montant de ces idemnification fee () dépend du degré du risque. Ce degré se calcule par projet : type et durée d’utilisation, diffusion (nationale, continentale, mondiale), ou historiques, importance de ces personnes sur le domaine public et dans l’image même du projet, etc. La redevance s’applique à tous les d’un projet qui ne peuvent pas être clarifiés.

Remarque : nous clarifions tous les droits. Et même pour les droits qui ne peuvent pas être clarifiés, nous avons une solution.

Pour tout renseignement, s’adresser à rightsclearance@framepool.com